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Instruction technique n° 01-25 du 19 Rajab 1446 correspondant au 19 janvier 2025
relative aux recherches et sauvetage (SAR)
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Instruction technique n° 02-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025
relative aux règles de l’air
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Instruction technique n° 03-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025
relative à l’assistance météorologique à la navigation aérienne internationale
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Instruction technique n° 04-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025
relative aux cartes aéronautiques
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Instruction technique n° 05-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025
relative aux unités de mesure à utiliser dans l’exploitation en vol et au sol
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Instruction technique n° 06-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025
relative aux services de la circulation aérienne
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| 7 |
Instruction technique n° 07-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025
relative à la gestion du trafic aérien
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Instruction technique n° 08-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025
relative aux aides radio à la navigation
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| 9 |
Instruction technique n° 09-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025
relative aux procédures de télécommunications, y compris celles qui ont le caractère
de procédures pour les services de navigation aérienne
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| 10 |
Instruction technique n° 10-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025
relative aux systèmes de communications de données numériques
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| 11 |
Instruction technique n° 11-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025
relative aux systèmes de communications vocales
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| 12 |
Instruction technique n° 12-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025
relative aux systèmes de surveillance et anticollision
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| 13 |
Instruction technique n° 13-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025
relative à l’emploi du spectre des radiofréquences aéronautique
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| 14 |
Instruction technique n° 14-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025
relative aux services de l’information aéronautique
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| 15 |
Instruction technique n° 15-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au 26 janvier 2025
relative a la gestion de l’information aéronautique
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| 16 |
Instruction technique n°16-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025
fixant les modalités relatives au péril animalier sur les aérodromes
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| 17 |
Instruction technique n°17-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025
relative à la conception et l’exploitation technique des aérodromes
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| 18 |
Instruction technique n°18-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025
relative aux hélistations
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| 19 |
Instruction technique n°19-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025
relative aux procédures pour les services de navigation aérienne – Aérodromes
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| 20 |
Instruction technique n°20-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025
relative au guide d’élaboration du manuel d’aérodrome
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| 21 |
Instruction technique n°21-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025
relative au manuel d’aérodrome type
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| 22 |
Instruction technique n°22-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025
relative à la liste des métiers du personnel de l’exploitant technique d’aérodrome,
les critères de leur qualification ainsi que les certificats et titres aéronautiques
requis
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| 23 |
Instruction technique n°23-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025
fixant les modalités relatives à l’inspection technique de l’aire de mouvement de
l’aérodrome
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| 24 |
Instruction technique n°24-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025
relative à la mise en place du comité local de sécurité des pistes au niveau de
l’aérodrome
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| 25 |
Instruction technique n°25-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025
relative à l’organisation et le fonctionnement du service de sauvetage et de lutte
contre l’incendie (SSLI) sur les aérodromes ouverts à la circulation aérienne
publique (CAP)
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| 26 |
Instruction technique n°26-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025
fixant les modalités de planification et de réalisation des travaux au niveau des
aérodromes
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| 27 |
Instruction technique n°27-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025
relative aux Modalités de notification des différences et de gestion des lettres de
l’Organisation de l’Aviation Civile Internationale (OACI) ainsi que les procédures
de vérification de la conformité de la législation et de la réglementation avec les
dispositions de la convention de Chicago
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| 28 |
Instruction technique n°28-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025
relative à la navigabilité des aéronefs
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| 29 |
Instruction technique n°29-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025
relative à la protection de l’environnement « bruit des aéronefs »
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| 30 |
Instruction technique n°30-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025
relative aux documents de bord des aéronefs
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| 31 |
Instruction technique n°31-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025
relative à l’élaboration du manuel d’exploitation
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| 32 |
Instruction technique n°32-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025
spécifiant les procédures d’élaboration par un exploitant et d’approbation par
l’Agence Nationale de l’Aviation Civile de la MEL/CDL
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| 33 |
Instruction technique n°33-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025
relative à l’exploitation technique des avions en aviation de transport commercial
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| 34 |
Instruction technique n°34-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025
fixant les conditions et les modalités de délivrance d’autorisation d’exploitation
au profit des exploitants aériens étrangers
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| 35 |
Instruction technique n°35-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au 30 janvier 2025
fixant les conditions et modalités de délivrance de l’autorisation de location sans
équipage, d’affrètement avec équipage (ACMI) et d’exploitation des aéronefs
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| 36 |
Instruction technique n°36-25 du 7 Chaabane 1446 correspondant au 8 février 2025
fixant les conditions et les modalités de dispense totale ou partielle de
l’application des exigences réglementaires en matière de sécurité et de sûreté de
l’aviation civile
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| 37 |
Instruction technique n°37-25 du 12 Chaabane 1446 correspondant au 13 février 2025
relative à la politique et les procédures de recrutement et de conservation du
personnel ATS compétent
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| 38 |
Instruction technique n°38-25 du 12 Chaabane 1446 correspondant au 13 février 2025
relative à la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses
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| 39 |
Instruction technique n°39-25 du 19 Chaabane 2025 correspondant 18 février 2025
relative à la protection de l’environnement « Émissions des moteurs d’aviation »
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| 40 |
Instruction technique n°40-25 du 19 Chaabane 1446 correspondant au 18 février 2025
relative à la protection de l’environnement « Émissions de CO2 des avions »
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| 41 |
Instruction technique n°41-25 du 19 Chaabane 1446 correspondant au 18 février 2025
relative aux enquêtes sur les accidents et incidents de l’aviation civile
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