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Instruction technique n° 01-25 du 19 Rajab 1446 correspondant au
19 janvier 2025 relative aux recherches et sauvetage (SAR)
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Instruction technique n° 02-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au
26 janvier 2025 relative aux règles de l’air
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Instruction technique n° 03-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au
26 janvier 2025 relative à l’assistance météorologique à la
navigation aérienne internationale
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Instruction technique n° 04-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au
26 janvier 2025 relative aux cartes aéronautiques
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Instruction technique n° 05-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au
26 janvier 2025 relative aux unités de mesure à utiliser dans
l’exploitation en vol et au sol
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| 6 |
Instruction technique n° 06-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au
26 janvier 2025 relative aux services de la circulation aérienne
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| 7 |
Instruction technique n° 07-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au
26 janvier 2025 relative à la gestion du trafic aérien
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| 8 |
Instruction technique n° 08-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au
26 janvier 2025 relative aux aides radio à la navigation
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| 9 |
Instruction technique n° 09-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au
26 janvier 2025 relative aux procédures de télécommunications, y
compris celles qui ont le caractère de procédures pour les
services de navigation aérienne
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| 10 |
Instruction technique n° 10-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au
26 janvier 2025 relative aux systèmes de communications de
données numériques
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| 11 |
Instruction technique n° 11-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au
26 janvier 2025 relative aux systèmes de communications vocales
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| 12 |
Instruction technique n° 12-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au
26 janvier 2025 relative aux systèmes de surveillance et
anticollision
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| 13 |
Instruction technique n° 13-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au
26 janvier 2025 relative à l’emploi du spectre des
radiofréquences aéronautique
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| 14 |
Instruction technique n° 14-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au
26 janvier 2025 relative aux services de l’information
aéronautique
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| 15 |
Instruction technique n° 15-25 du 26 Rajab 1446 correspondant au
26 janvier 2025 relative a la gestion de l’information
aéronautique
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| 16 |
Instruction technique n°16-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au
30 janvier 2025 fixant les modalités relatives au péril
animalier sur les aérodromes
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| 17 |
Instruction technique n°17-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au
30 janvier 2025 relative à la conception et l’exploitation
technique des aérodromes
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| 18 |
Instruction technique n°18-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au
30 janvier 2025 relative aux hélistations
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| 19 |
Instruction technique n°19-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au
30 janvier 2025 relative aux procédures pour les services de
navigation aérienne – Aérodromes
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| 20 |
Instruction technique n°20-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au
30 janvier 2025 relative au guide d’élaboration du manuel
d’aérodrome
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| 21 |
Instruction technique n°21-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au
30 janvier 2025 relative au manuel d’aérodrome type
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| 22 |
Instruction technique n°22-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au
30 janvier 2025 relative à la liste des métiers du personnel de
l’exploitant technique d’aérodrome, les critères de leur
qualification ainsi que les certificats et titres aéronautiques
requis
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| 23 |
Instruction technique n°23-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au
30 janvier 2025 fixant les modalités relatives à l’inspection
technique de l’aire de mouvement de l’aérodrome
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| 24 |
Instruction technique n°24-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au
30 janvier 2025 relative à la mise en place du comité local de
sécurité des pistes au niveau de l’aérodrome
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| 25 |
Instruction technique n°25-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au
30 janvier 2025 relative à l’organisation et le fonctionnement
du service de sauvetage et de lutte contre l’incendie (SSLI) sur
les aérodromes ouverts à la circulation aérienne publique (CAP)
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| 26 |
Instruction technique n°26-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au
30 janvier 2025 fixant les modalités de planification et de
réalisation des travaux au niveau des aérodromes
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| 27 |
Instruction technique n°27-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au
30 janvier 2025 relative aux Modalités de notification des
différences et de gestion des lettres de l’Organisation de
l’Aviation Civile Internationale (OACI) ainsi que les procédures
de vérification de la conformité de la législation et de la
réglementation avec les dispositions de la convention de Chicago
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| 28 |
Instruction technique n°28-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au
30 janvier 2025 relative à la navigabilité des aéronefs
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| 29 |
Instruction technique n°29-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au
30 janvier 2025 relative à la protection de l’environnement «
bruit des aéronefs »
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| 30 |
Instruction technique n°30-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au
30 janvier 2025 relative aux documents de bord des aéronefs
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| 31 |
Instruction technique n°31-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au
30 janvier 2025 relative à l’élaboration du manuel
d’exploitation
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| 32 |
Instruction technique n°32-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au
30 janvier 2025 spécifiant les procédures d’élaboration par un
exploitant et d’approbation par l’Agence Nationale de l’Aviation
Civile de la MEL/CDL
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| 33 |
Instruction technique n°33-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au
30 janvier 2025 relative à l’exploitation technique des avions
en aviation de transport commercial
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| 34 |
Instruction technique n°34-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au
30 janvier 2025 fixant les conditions et les modalités de
délivrance d’autorisation d’exploitation au profit des
exploitants aériens étrangers
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| 35 |
Instruction technique n°35-25 du 30 Rajab 1446 correspondant au
30 janvier 2025 fixant les conditions et modalités de délivrance
de l’autorisation de location sans équipage, d’affrètement avec
équipage (ACMI) et d’exploitation des aéronefs
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| 36 |
Instruction technique n°36-25 du 7 Chaabane 1446 correspondant
au 8 février 2025 fixant les conditions et les modalités de
dispense totale ou partielle de l’application des exigences
réglementaires en matière de sécurité et de sûreté de l’aviation
civile
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| 37 |
Instruction technique n°37-25 du 12 Chaabane 1446 correspondant
au 13 février 2025 relative à la politique et les procédures de
recrutement et de conservation du personnel ATS compétent
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| 38 |
Instruction technique n°38-25 du 12 Chaabane 1446 correspondant
au 13 février 2025 relative à la sécurité du transport aérien
des marchandises dangereuses
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| 39 |
Instruction technique n°39-25 du 19 Chaabane 2025 correspondant
18 février 2025 relative à la protection de l’environnement «
Émissions des moteurs d’aviation »
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| 40 |
Instruction technique n°40-25 du 19 Chaabane 1446 correspondant
au 18 février 2025 relative à la protection de l’environnement «
Émissions de CO2 des avions »
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| 41 |
Instruction technique n°41-25 du 19 Chaabane 1446 correspondant
au 18 février 2025 relative aux enquêtes sur les accidents et
incidents de l’aviation civile
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